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L'actualité de la Macif

Assurance responsabilité civile comité social et économique, CSE

Un contrat d'assurance responsabilité civile CSE pour avoir l'esprit tranquille(1).

Les Plus Macif

Une offre tout compris

Vous bénéficiez d'une assurance responsabilité civile CE, CSE, COS, CAS, besoins de votre structure (1).

Une souscription simplifiée

L'assurance responsabilité civile comité social et économique permet aux CSE d’agir l’esprit libre sans ajouter de contraintes administratives.

Garanties et options

Vous êtes un comité d’entreprise (CE)/ Comité social et économique (CSE) et organisez une sortie dans un parc d'attractions, un arbre de Noël et proposez un voyage ou toute activité sociale et culturelle ?

En cas d'accident, comment sont garantis les dommages 

  • qui pourraient mettre en cause votre responsabilité ou celle de vos élus et dirigeants ?
  • subis dans le cadre de vos activités par les participants et les bénévoles ?

Que couvre l'assurance responsabilité civile du comité d'entreprise ou CSE ?

Notre contrat couvre(1) notamment les dommages causés accidentiellement aux tiers, au titre de la responsabilité civile :

  • de votre CE, CSE dans l'exercice de ses activités y compris en votre qualité d'employeur
  • des personnes élues ayant reçu un mandat du CE, CSE en cas de faute de gestion
  • du fait de l'occupation occasionnelle des locaux de votre CE, CSE
  • des objets confiés à votre CE, CSE y compris au bénéficiaire des activités
  • d'organisateur et de vendeur de voyages ou de séjours (option)

Comment sont assurés les élus, les participants et bénévoles s'ils subissent des dommages ?

Notre contrat Multigarantie Activités Sociales Comité d'Entreprise contient également(1):

  • des garanties en cas d'accident corporel subis dans le cadre des activités sociales et culturelles de votre structure
  • des garanties d'assistance lors de sorties, voyages organisés par le comité d'entreprise ou comité économique social

Dommages causés

Des garanties essentielles(1)

Dommages subis

Des garanties complémentaires(1)

Afficher les garanties

Informations sur les garanties décrites :

Ce tableau présente des exemples de garanties. Celles-ci sont applicables dans les conditions et limites fixées au contrat souscrit.

Reportez-vous aux conditions générales du contrat téléchargeable en bas de page pour connaître toutes les garanties ainsi que leurs conditions et limites.

Questions fréquentes sur l'Assurance responsabilité Civile CSE

Offres complémentaires

Documents associés

Conditions générales MAS Comité d'Entreprise
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Document d'information sur le produit d'assurance Comité d'Entreprises
PDF  487 Ko
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