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Assurance du comité d'Entreprise

Le CE (ainsi que le COS et le CAS) est civilement responsable des dommages causés dans le cadre de l’ensemble de ses activités

Les plus Macif

Protection complète

Le contrat Multigarantie Activités Sociales Comité d’Entreprise couvre toutes vos activités : sportives, culturelles, voyages, etc… (1)

Cotisation adaptée au budget du CE

Si le budget annuel diminue, la cotisation diminue

Assurance individuelle complémentaire

Dès 10 € par an, avec SPORTia l’adhérent pratique sereinement son activité sportive au sein d'une association. Il est couvert pour toute activité en lien avec l'association, y compris lors des déplacements (1).

Formules et garanties

Le contrat Multigarantie Activités Sociales Comité d’Entreprise couvre toutes vos activités : sportives, culturelles, humanitaires, etc.

Les garanties :

  • Responsabilité civile de votre CE dans l’exercice de ses  activités y compris en votre qualité d’employeur
  • Responsabilité civile du fait de l’occupation occasionnelle de locaux
  • Responsabilité civile des personnes élues ayant reçu un mandat du CE  en cas de faute de gestion
  • Objets confiés à votre CE y compris au bénéficiaire des activités
  • Défense recours
  • Assistance juridique
  • Dommages corporels des élus, participants et bénévoles en cas d’accident  (2 formules  + 1 option, voir tableau de détails ci-dessous)
  • Assistance aux personnes en cas de déplacement

Les garanties optionnelles :

  • Responsabilité civile d’organisateur et de vendeur de voyages ou de séjours 
  • Annulation ou interruption de voyage ou de séjour et la perte de bagages des participants
  • Garantie de vos biens mobiliers dans les locaux mis à disposition par l’employeur

Les formules en cas de dommages corporels des élus, participants et bénévoles en cas d’accident :
 

Essentielle

Garanties de base indissociables dont bénéficie les élus,  les participants et les bénévoles en cas d’accident

Elargie

Des montants de garantie plus importantes et la possibilité de souscrire l’option perte de salaires ou de revenus

SPORTia

Pour le pratiquant sportif au sein de votre CE. Le contrat SPORTia permet d'etoffer sa couverture lors de la pratique de son activité sportive au sein de votre CE.

Il est couvert lors de son activité sportive, y compris lors des déplacements

Afficher les garanties

Information sur les garanties

Les garanties décrites et le tableau présente des exemples de garanties. Les garanties présentées sont applicables dans les limites et conditions fixées au contrat.

Reportez-vous aux conditions générales du contrat téléchargeable en bas de page pour connaître toutes les garanties ainsi que leurs conditions et limites.

Offres complémentaires

Assurance complémentaire santé pour les salariés

L’ANI impose la mise en place d’un contrat de complémentaire santé dans toutes les entreprises avec au moins 1 salarié. Le CE peut donner son avis et orienter vers le partenaire de son choix.

En savoir plus

L'épargne salariale

Nous proposons des solutions d'épargne avantageuses aux salariés de l'entreprise.

Découvrir nos solutions
1

Dans les limites et conditions fixées au contrat.

Conditions générales

Conditions générales MAS Comité d'Entreprise
PDF  211 Ko
Conditions générales SPORTia
PDF  875 Ko
Un instant SVP...