Appareil dentaire et orthodontie : quel remboursement par la mutuelle ?

Prestations et prix d’orthodontie : tout ce qu’il faut savoir

Pour corriger les problèmes de dentition, les traitements d'orthodontie peuvent nécessiter un grand nombre de prestations. Bien que le régime de base rembourse une partie du prix d’orthodontie – dont les consultations, les examens et le traitement –, cela ne couvre qu’une part réduite du coût total des prestations. Le reste à charge de l’assuré peut ainsi être très important. De plus, les tarifs d’orthodontie étant libres, des dépassements d’honoraires non remboursés par l’Assurance maladie sont possibles. Conséquences ? Sans mutuelle pour compléter les remboursements, le coût de l’orthodontie pour un adulte ou un enfant peut être rédhibitoire.

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Prestations et définition de l’orthodontie

La définition de l’orthodontie est très simple : il s'agit d'une spécialité dentaire qui vise à corriger une mauvaise position des dents ou de la mâchoire. Pour cela, un parcours de soins spécifique est à suivre :

• la première consultation chez un orthodontiste pour savoir si un traitement est nécessaire;
• les examens initiaux, comme les radios et les moulages, qui permettent de poser un diagnostic ;
• le traitement en lui-même, comme la pose d'un appareil dentaire, par exemple ;
• les consultations de surveillance pour vérifier que le traitement est efficace ;
• et la contention qui vise à maintenir les dents en place.

Le choix et le prix d’un appareil dentaire

Le prix d'un appareil dentaire peut énormément varier selon le modèle et les tarifs de traitement qui sont librement fixés. Pour preuve, le prix des actes d'orthodontie⁽¹⁾ varie entre 600 € et 1 500 € par semestre suivant l'âge du patient (enfant ou adulte), et la thérapeutique mise en place. Pour faire le bon choix, retrouvez ci-dessous les principales caractéristiques des appareils dentaires :

• Les bagues en métal : bien qu’il soit visible, l’appareil dentaire avec bagues métalliques est la solution la plus courante pour redresser les dents. Le coût de cet appareil dentaire est généralement plus faible que celui des autres équipements.
• Les autres bagues visibles : plus discret, un appareil dentaire avec bagues en céramique peut également être plus onéreux. Les appareils dentaires avec bagues transparentes sont une alternative plus esthétique.
• Le traitement lingual : un appareil dentaire lingual se compose également de bagues, mais celles-ci sont invisibles car placées derrière les dents. 
• Les solutions amovibles : un appareil dentaire amovible prend la forme d'une gouttière moulée sur la dentition du patient, qui peut être retirée. Il en existe de nombreux modèles.
• Le faux palais : également amovible, cet équipement sert à corriger les défauts dentaires minimes.

Le remboursement de l’orthodontie par l’Assurance maladie et la mutuelle

Le remboursement de l’orthodontie par la Sécurité sociale est faible, limité à certains patients et soumis à entente préalable. Si la mutuelle ne complète pas le remboursement d’orthodontie, le reste à charge pour l’assuré peut ainsi être conséquent.

Le remboursement de la Sécurité sociale pour l’orthodontie

Pour bénéficier du remboursement de la Sécurité sociale sur l’orthodontie, il est nécessaire de remplir deux conditions :

• avoir débuté les traitements avant l'âge de 16 ans (sauf exception) ;
• avoir obtenu l'accord de l'Assurance maladie suite à sa demande d'entente préalable ;
• commencer les soins dans les 6 mois qui suivent l’obtention de l'accord préalable de la caisse d'Assurance maladie.

Si vos enfants ou vous-même remplissez les conditions fixées par l’Assurance maladie, voici la base de remboursement en orthodontie de la Sécurité sociale à laquelle vous pouvez prétendre pour chaque prestation :

• traitement : 100 % du tarif de base de 193,50 € pour chaque semestre, dans la limite de 6 semestres maximum ;
• consultations de surveillance : 60 % de 10,75 €, soit 6,45 €, dans la limite de 2 séances par semestre ;
• contention : 100 % du tarif de base de 161,25 € la première année et 60 % de 107,50 € la deuxième, soit 64,50 € ⁽¹⁾.

Pour mieux comprendre le remboursement d’un appareil dentaire par la Sécurité sociale, imaginons que votre enfant de 15 ans doive suivre un traitement d'une durée de 6 semestres. Si le prix de l’appareil est dans la moyenne, à savoir 693 € par semestre, cela représentera un coût total de 4 158 €. L’Assurance maladie ne remboursant que 1 161 € (193,50 € x 6), votre reste à charge sera de 2 997 €. Un coût qui sera ensuite revu à la hausse car il ne prend pas en compte les autres prestations obligatoires (consultation, examens, contention, etc.), malgré leur remboursement partiel par l’Assurance maladie.

La demande d’entente préalable pour l’orthodontie

Avant de débuter un traitement, il est nécessaire d’adresser une demande d’entente préalable d’orthodontie à l’Assurance maladie. Pourquoi ? Tout simplement car le remboursement du traitement orthodontique par la Sécurité sociale ne pourra intervenir que si vous obtenez son accord. Pour cela, vous devez d’abord prendre rendez-vous avec un orthodontiste. Avec l’aide de votre chirurgien-dentiste ou de votre médecin stomatologiste, il vous faudra remplir le formulaire S3150 ou S3155 (selon la nature du traitement). Si vous n’obtenez pas de réponse dans un délai de 15 jours, vous pouvez considérer que votre demande est acceptée et que l’intervention sera prise en charge. L'accord de sa caisse d'Assurance maladie est valable 6 mois. Il faut donc débuter les soins dans les 6 mois qui suivent cet accord. Au-delà, les frais ne seront pas pris en charge.

Le remboursement de l’orthodontie par la mutuelle

Pour vous donner la possibilité d’agir sur l’essentiel, le remboursement de l’orthodontie par votre mutuelle est possible grâce au contrat Macif Mutuelle Santé de la Macif. Sous réserve de prise en charge par le Régime obligatoire, vous bénéficiez au minimum d’un remboursement à hauteur de 100 % du tarif de base de la Sécurité sociale (en incluant son remboursement).

Le remboursement de l’orthodontie par votre mutuelle Macif peut également être plus important. En fonction du niveau d'équipement que vous choisissez, vous pouvez être remboursé jusqu'à 450 €/semestre, en plus de l'intervention du régime obligatoire ou de l'Assurance maladie ou Sécurité sociale ⁽²⁾. L’idéal pour réduire ce type de dépenses de santé.

Découvrez le contrat de complémentaire santé de la Macif, calculez vos remboursements pour l’orthodontie et choisissez le niveau d’équipements adapté à vos besoins.

La prise en charge d’un appareil dentaire et de l’orthodontie pour un adulte

Les traitements d'orthodontie sont prises en charge dès lors que l'obtention d'accord préalable a été obtenue avant le 16ème anniversaire. De plus, les personnes de plus de 16 ans peuvent bénéficier d'une prise en charge par l'Assurance maladie pour un semestre de traitement préalable à une intervention chirurgicale des maxillaires (un seul semestre). Dans les autres cas, pas de prise en charge.