Je prépare... ma transmission avec mon assurance-vie
Transmettre son capital à son décès dans un cadre fiscal avantageux ? C’est tout l’intérêt de l’assurance-vie !
Publié le 29 mars 2021
Un repas équilibré couvre les besoins nutritionnels nécessaires à l’organisme et nous maintient en forme. Pour votre assurance-vie multisupport, il en est de même : votre contrat dispose de plusieurs supports d’investissement en termes de secteurs d’investissement, de zones géographiques ou encore de potentiels de rendement. Si votre contrat se compose ainsi, c’est qu’il vous permet de profiter, non pas de nutriments, mais d’atouts complémentaires. Dans le jargon financier, on parle de “diversifier ses investissements”.
Transmettre mon épargne assurance-vie
En plus de vous constituer une épargne, de faire fructifier un capital ou de préparer votre retraite, l’assurance-vie est un véritable outil de transmission. À votre décès, votre épargne est versée, dans le cadre fiscal avantageux de l’assurance-vie, aux bénéficiaires désignés préalablement par vos soins.
Désigner mes bénéficiaires
Dès l’ouverture de votre contrat, vous pouvez librement choisir le(s) bénéficiaire(s) à qui vous souhaitez transmettre votre capital (membre de la famille, ami, association…)(1). Pour s’assurer de la bonne transmission de votre épargne le moment venu, il est essentiel de bien rédiger et de mettre à jour si nécessaire votre clause bénéficiaire. Avec l’outil Testamento(2), vous pouvez désormais actualiser votre clause bénéficiaire depuis votre espace personnel en ligne. Ce service vous permet de rédiger, consulter et modifier votre clause bénéficiaire facilement et en toute sécurité.
Lors de la rédaction de votre clause bénéficiaire, plusieurs possibilités s’offrent à vous :
- vous pouvez choisir une clause « clés en main », dite standard, privilégiant votre conjoint (ou partenaire de Pacs), ou vos enfants ou petits-enfants ;
- sinon, vous pouvez opter pour une clause personnalisée, dite “ particulière ”. Vous serez alors automatiquement redirigé pour renseigner les éléments suivants :
- votre situation familiale,
- vos bénéficiaires,
- la répartition de votre capital entre vos bénéficiaires désignés.
À chaque étape, des contenus ou des vidéos pédagogiques vous guident. De plus, nos conseillers restent à votre disposition pour vous accompagner et répondre à vos questions.
Anticiper la fiscalité
Si votre bénéficiaire est votre conjoint ou votre partenaire pacsé, le capital décès lui revenant sera transmis sans droits de succession. Cette exonération est étendue aux frères et sœurs sous certaines conditions.
Pour tout autre bénéficiaire, voici les règles fiscales d’exonération de droits de succession pour un contrat d’assurance-vie :
* Tous contrats d'assurance-vie confondus.
Quelques définitions pour bien comprendre
- L’exonération : dans le cadre de l’assurance-vie, il s’agit d’une dispense de fiscalité qui s’applique lors de la transmission de l’épargne aux bénéficiaires désignés. L’exonération peut être totale ou partielle, application d’un abattement de 152 500 € ou 30 500 € (cf. tableau ci-dessus).
- Les droits de succession : il s’agit d’un impôt prélevé sur la transmission du patrimoine de la personne décédée à son ou ses héritiers. Les sommes prélevées dépendent du montant de l’héritage et du degré de parenté entre le défunt et le(s) bénéficiaire(s).
Nos conseils :
- Disposer d’un contrat d’assurance-vie par bénéficiaire peut être intéressant lorsque vous ne souhaitez pas donner la même somme à vos bénéficiaires. Au moment de la succession, les bénéficiaires connaîtront uniquement la valeur de l’épargne qui leur revient. N'hésitez pas à demander conseil à nos spécialistes.
- Vous détenez un contrat multisupport ? Selon votre appétence pour les marchés financiers, vous pouvez y investir une partie de vos placements afin de les dynamiser sur la durée. Vous profitez ainsi des opportunités de gains qu’ils vous offrent. Au fil du temps, vous avez la possibilité de sécuriser votre épargne investie sur les Unités de Compte par un arbitrage vers votre support en euros.
(1) La liberté de désigner la ou les personnes de votre choix ne peut être remise en cause, sauf dans le cas où un ayant droit (descendant, à défaut conjoint survivant...) engagerait une action en justice en raison de primes versées manifestement exagérées.
(2) Service non disponible à ce jour sur les contrats Jeewan Patrimoine, Multi Horizon Retraite, Primes uniques et Multi Horizon Retraite Macif.