15.01.2015 Comptabilité
Pauline V. | Lyon (69)

Les associations bénéficient-elles, comme les petites entreprises, de la simplification des obligations comptables ?

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15.01.2015 Droit retrait
Martin R. | Toulouse (31)

Les statuts d’une association ou d’une fédération peuvent-ils interdire aux membres de se retirer ?

15.01.2015 Alerte santé
Fatima F. | Melun (77)

Comment les salariés peuvent-ils donner l'alerte en cas de risque pour la santé publique ou l'environnement ?

15.01.2015 Don congés
Vincent C. | Avrillé (49)

Peut-on faire don de ses jours de repos à un collègue appelé au chevet de son enfant malade ?

15.09.2014 Banque
Roger B. | Les Pennes Mirabeau (13)

Dans quelles conditions une association peut-elle faire valoir le droit au compte de ses bénéficiaires ?

15.09.2014 Juridique
Georges D. | Grenade sur Adour (40)

Une association peut-elle être indemnisée par l'un des dirigeants qui aurait détourné des fonds ?

16.09.2013 Juridique
Claude L. | Nice (06)

Dans quelles conditions les associations peuvent-elles faire payer l’accès aux séances de cinéma qu’elles organisent ?

16.09.2013 Juridique
Bernard G. | Avignon (84)

Faut-il qu’une association ait une licence pour pouvoir organiser des spectacles vivants faisant appel à des artistes rémunérés ?

18.01.2013 Microcrédit
Corinne J. | Paris (75)

 À quelles conditions une association peut-elle pratiquer le microcrédit ? 

15.10.2012 Humanitaire
Caroline T. | Perpignan (66)

Les associations peuvent-elles recevoir des subventions publiques pour la mise en œuvre de l’aide alimentaire ?

15.10.2012 Juridique
Henri S. | Pau (64)

Dans quelle mesure, un club sportif doit-il informer ses adhérents en cas de modification de sa garantie corporelle ?

19.01.2012 Fiscalité
Carmen G. | Hyères (83)

En cas de  fusion, deux associations soumises à l’impôt sur les sociétés bénéficient-elles du même régime fiscal que les entreprises ?

19.01.2012 Congés payés
Rolland P. | Saint-Jean-de-Maurienne (73)

Les salariés rémunérés avec les chèques emplois associatifs ont-ils des droits spécifiques en matière de congés payés ?

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Ressources Humaines
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