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- Peut-on prêter le véhicule du CSE à ses membres ?
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- En cas d'accident, lors d'un évenement organisé par le CSE ou l'association, le rapatriement de l'adhérent est-il prévu ?
- Quelle responsabilité engage l'élu (mandataire social) dans le cadre de ses fonctions ?
- Comment résilier l'assurance du CE/CSE/COS/CAS ?
- Comment les salariés sont assurés lors de voyages ou sorties CE/CSE (COS/CAS) ?
- Qui doit payer l'assurance auto du Comité social et économique, COS, CAS ?
- Quels documents fournir pour assurer un CE/CSE/COS/CAS ?