Vétusté : tout ce qu’il faut savoir

La vétusté : définition

La définition de la vétusté est relativement simple : ce terme désigne la dépréciation, ou perte de valeur, d’un objet due à son usage, à son ancienneté ou au progrès technique. Une fois acheté, un bien est d'emblée déprécié : il perd sa valeur d'achat pour avoir ce qu'on appelle une « valeur résiduelle ». Déterminée par un ou des experts, la vétusté d’un meuble ou d’un équipement d’électroménager, par exemple, est exprimée en pourcentage. Ce pourcentage, appliqué au prix de réparation ou au prix de remplacement du bien en question, détermine une somme qui correspond à la dépréciation pécuniaire que l’assuré doit supporter.

Grille de vétusté : comment ça marche ?

La grille de vétusté est un référentiel qui permet de déterminer le taux de vétusté qui sera appliqué à un bien endommagé dans le cadre d’un sinistre garanti par votre contrat d’assurance, en fonction de son ancienneté et de sa nature. Notez toutefois que la grille de vétusté n’est pas utilisée par tous les assureurs et que celle-ci varie d’une assurance à une autre.

Comment calculer la vétusté d'un appareil ou d’un bien ?

Le calcul de la vétusté par l’assurance peut varier d’une compagnie à une autre. Si certaines assurances appliquent un taux de vétusté fixe en fonction de la nature de l'équipement et de son ancienneté, d’autres préfèrent faire appel à un expert pour évaluer la vétusté d’un bien mobilier. Le calcul de la vétusté va alors dépendre de plusieurs critères, tels que :

• la durée moyenne d'utilisation du bien mobilier ;
• son état d'entretien ;
• sa date d'achat ;
• ou encore ses caractéristiques techniques.

Les coefficients de vétusté appliqués par les assurances

Le coefficient de vétusté appliqué par les assureurs peut varier d’une compagnie à une autre. Comme nous l'évoquions, certains assureurs font le choix de mettre en place une grille préétablie. En fonction de différents critères, dont l’ancienneté et la nature du bien mobilier, ils vont appliquer un coefficient de vétusté mobilier fixe, et ce, quel que soit l’état réel de l’objet. À titre d'exemple, le tableau de garantie d’un assureur peut prévoir l’application d’un taux de vétusté de 50 % pour un bien acheté il y a 5 ans.

L’utilisation d’un taux de vétusté déterminé ne tient pas nécessairement compte de l'état réel de l'équipement endommagé lors d’un sinistre garanti. La Macif fait en général le choix de confier le calcul de la vétusté d’un appareil électroménager ou d’un autre bien mobilier à un expert. Ce dernier est chargé d’évaluer, en accord avec le sociétaire, le coût des réparations du bien ou, s’il est irréparable, la valeur d’usage, c’est-à-dire la valeur de remplacement au jour du sinistre, vétusté déduite. L’objectif ? Que le taux de vétusté appliqué soit au plus proche de l’état réel du bien mobilier.

Calcul de la vétusté de l’électroménager par l’expert

Le calcul de la vétusté de votre électroménager est important, notamment pour déterminer le montant de votre indemnisation en cas de sinistre. Si certains assureurs utilisent uniquement une grille de vétusté de l’électroménager, la Macif préfère en général faire appel à un expert pour évaluer les dommages sur la base des pertes réellement subies par l’assuré.

Grille de vétusté électroménager : ses inconvénients

Certains assureurs utilisent une grille de coefficient de vétusté de l’électroménager pour estimer sa valeur d’usage. À titre d'exemple, une assurance peut librement décider qu'un petit équipement, comme un micro-ondes, a perdu 60 % de sa valeur après 3 ans. L’inconvénient est qu’un tel calcul de la vétusté de l’électroménager ne tient pas compte de l’état réel de l’appareil. L’indemnisation en cas de sinistre ne reflète donc pas toujours la valeur réelle du bien.

C’est pour cette raison que la Macif confie, en général, à un expert l’évaluation de la vétusté des plaques de cuisson, de la machine à laver, du réfrigérateur ou encore du robot de cuisine. Il est chargé d’évaluer la valeur réelle de l'équipement électroménager, avec le concours du sociétaire, pour proposer une indemnisation au plus près de la réalité, en tenant compte de la vétusté propre à son bien.

Coefficient de vétusté d’une cuisine équipée : ses défauts

Là encore, certains assureurs s’appuient sur une grille de vétusté de cuisine équipée préétablie pour déterminer la valeur des équipements. Le calcul de la vétusté d’une cuisine équipée sera donc fixe et arrêté : 28 % de dépréciation pour le réfrigérateur après 2 ans, 80 % de dépréciation pour le micro-ondes après 4 ans ou encore 20 % de dépréciation pour un robot de cuisine dès la première année par exemple.

Ces coefficients de vétusté pour la cuisine équipée présentent néanmoins un inconvénient majeur : ils ne tiennent compte que de la date d’achat et de l’ancienneté des appareils électroménagers. Pour vous proposer une évaluation au plus juste de la valeur de vos biens, la Macif confie en général cette mission à un expert.

La vétusté récupérable : c’est quoi ?

Dans la mesure où les contrats multirisques habitation relèvent de la liberté contractuelle, les assureurs proposent fréquemment des modalités d’indemnisation plus favorables. Ainsi, l’indemnisation en valeur à neuf permet en général de restreindre la perte liée à la vétusté de votre bien, la vétusté récupérable étant toutefois souvent limitée contractuellement à 25 %. Certains assureurs, comme la Macif ⁽¹⁾, proposent cependant un rééquipement à neuf, sans abattement lié à la vétusté.

Valeur à neuf, valeur vénale et valeur d’usage

Comment est réalisé le calcul de la vétusté ? Il faut savoir que l’indemnisation qui revient à l'assuré dépend de la valeur d'usage du bien, déterminée par le contrat, déduction faite d'une éventuelle franchise et dans la limite du montant garanti. Outre la valeur d'usage, l'assureur peut indemniser son assuré sur la base d'une valeur à neuf, en appliquant éventuellement un taux de vétusté.

Valeur à neuf

La garantie valeur à neuf de l’assurance habitation ne prévoit pas d'indemnisation à hauteur du prix d'achat de votre bien mobilier. Pour bien comprendre la définition de la garantie valeur à neuf, il faut savoir que la valeur à neuf correspond à la valeur d'un bien mobilier identique neuf au jour du sinistre, sans déduction de la vétusté (jusqu'à un certain seuil qui est en général de 25 %). Ainsi, jusqu'à 25 % de taux de vétusté, le bien est remboursé à hauteur de la valeur d'un bien identique neuf au jour du sinistre. Au-delà, la part de vétusté excédant 25 % reste à votre charge. Notons qu'à la Macif, en cas d'indemnisation en valeur à neuf, il n'y a pas d'abattement lié à la vétusté ⁽¹⁾.

Valeur vénale

La valeur vénale d'un bien mobilier correspond au prix que l’on aurait retiré de sa vente s’il n’avait pas été endommagé. Pour déterminer la valeur vénale d’un bien, il convient de se référer à l’état du marché existant au moment du sinistre. À noter : à la Macif, l'indemnisation d'un bien mobilier ne se base pas sur la valeur vénale, mais bien sur la valeur de remplacement comme précédemment abordé.

Valeur d’usage

La valeur d'usage en assurance, également appelée valeur de remplacement à neuf vétusté déduite, correspond à la valeur d’un bien mobilier identique neuf au jour du sinistre, de laquelle est déduite la vétusté via l’application du taux de vétusté. Il existe donc une différence entre la valeur vénale et la valeur d’usage puisque que la valeur vénale correspond, quant à elle, à la valeur de revente.

Garantie valeur à neuf pour le patrimoine mobilier

Pour préserver votre patrimoine mobilier, il est recommandé de disposer d’une assurance habitation vous offrant des conditions d’indemnisation avantageuses en cas de sinistre, notamment en optant pour une garantie valeur à neuf et en adaptant les plafonds d'indemnisation.

Avec l'Assurance Habitation Résidence Principale de la Macif, vous avez la possibilité de souscrire l'option « valeur à neuf du mobilier ». Elle vous permet de mieux couvrir votre capital mobilier ⁽¹⁾ en adaptant, dès la souscription du contrat, le plafond d’indemnisation à la valeur de vos biens. Elle vous garantit le remboursement en valeur à neuf au jour du sinistre pour un matériel identique ou équivalent pendant 3 ans ⁽²⁾ ou 7 ans ⁽³⁾ à compter de leur date d'achat, sans application de taux de vétusté.

Assurance valeur à neuf : les exclusions de garantie

La garantie valeur à neuf ne s’applique pas à tous les biens mobiliers. En effet, les contrats peuvent prévoir certaines exclusions de garantie. À la Macif, sont notamment exclus de la garantie valeur à neuf certains appareils multimédia nomades, comme les téléphones mobiles, les bracelets et montres connectés ainsi que les appareils GPS ⁽¹⁾. Pensez à vérifier les conditions de votre assurance habitation locataire ou propriétaire pour prendre connaissance des conditions et biens garantis.