Vétusté : tout ce qu’il faut savoir

La définition de la vétusté en assurance est relativement simple : ce terme désigne la dépréciation, ou la perte de valeur d’un objet, due à son usage, à son ancienneté ou au progrès technique. Une fois acheté, un bien, comme un meuble ou une télévision par exemple, est d'emblée déprécié : il perd sa valeur d'achat pour avoir ce qu'on appelle une « valeur d'usage ».

Déterminée par le contrat ou un expert, la vétusté d’un meuble ou d’un équipement d’électroménager, par exemple, est exprimée en pourcentage. Il s'agit du calcul de ce que l'on appelle le taux de vétusté. Ce pourcentage, appliqué au prix de remplacement du bien en question, détermine une somme qui correspond à la dépréciation économique du bien.

La grille de vétusté est un référentiel qui permet de déterminer le taux de vétusté qui sera appliqué à un bien endommagé dans le cadre d’un sinistre garanti par votre contrat d’assurance, en fonction de son ancienneté et de sa nature. Notez toutefois que la grille de vétusté n’est pas utilisée par tous les assureurs et que celle-ci varie d’une assurance à une autre.

Le calcul de la vétusté par l’assurance peut varier d’une compagnie à une autre. Si certaines assurances appliquent un taux de vétusté fixe en fonction de la nature de l'équipement et de son ancienneté, d’autres préfèrent faire appel à un expert pour évaluer la vétusté d’un bien mobilier. Le calcul de la vétusté va alors dépendre de plusieurs critères, tels que :

• la durée moyenne d'utilisation du bien mobilier ;
• son état d'entretien ;
• sa date d'achat ;
• ou encore ses caractéristiques techniques.

Il convient toutefois de dissocier casse accidentelle et usure normale. Déclarer la casse accidentelle d’un volet roulant à votre assurance habitation et une détérioration liée à sa vétusté ne relève pas de la même prise en charge.

Le coefficient de vétusté appliqué par les assureurs varie. Certains assureurs font le choix de mettre en place une grille préétablie. En fonction de différents critères, dont l’ancienneté et la nature du bien mobilier, ils vont appliquer un coefficient de vétusté mobilier fixe, et ce, quel que soit l’état réel de l’objet. À titre d'exemple, le tableau de garantie d’un assureur peut prévoir l’application d’un taux de vétusté de 50 % pour un bien acheté il y a 5 ans.

L’utilisation d’un taux de vétusté déterminé ne tient pas nécessairement compte de l'état réel de l'équipement endommagé lors d’un sinistre garanti. Le calcul de la vétusté d'un appareil électroménager ou d'un autre bien mobilier peut être confié à un expert. Ce dernier est chargé d’évaluer, en accord avec le sociétaire, le coût des réparations du bien ou, s’il est irréparable, la valeur d’usage, c’est-à-dire la valeur de remplacement au jour du sinistre, vétusté déduite. L’objectif ? Que le taux de vétusté appliqué soit au plus proche de l’état réel du bien mobilier.

Notez qu’en présence d’une assurance dommages électriques, votre électroménager est généralement remboursé à sa valeur à neuf ou vétusté déduite selon le contrat souscrit.

Le calcul de la vétusté de votre électroménager est important, notamment pour déterminer le montant de votre indemnisation en cas de sinistre. Selon les contrats et le type de dommage garanti, les assureurs peuvent utiliser une grille de vétusté de l’électroménager. Elle permet de déterminer la perte de valeur selon le type d'appareil électroménager et selon son âge. Chaque assureur dispose de son mode de calcul de la vétusté de l’électroménager, reportez vous aux conditions générales du contrat Macif souscrit pour connaître les modalités d'indemnisation.

Certains assureurs utilisent une grille de coefficient de vétusté de l’électroménager pour estimer sa valeur d’usage.

A titre d'exemple, la grille de vétusté d'un contrat d'assurance peut considérer qu'un petit équipement électroménager, tel qu'un micro-ondes, aura perdu 60 % de sa valeur 3 ans après sa date d'achat. Ce calcul détermine l'usure normale du bien et ne tient pas compte de l'état de l'appareil. Certains biens perdent plus rapidement de la valeur que d'autres, ce qui va influer sur l'indemnisation en cas de sinistre garanti.

Le contrat d'assurance prévoit généralement un taux de vétusté maximum, afin de permettre une indemnisation en cas de sinistre garanti quelque soit l'âge du bien assuré.

Selon l'assureur et les contrats souscrits, les meubles d’une cuisine équipée - autres que les appareils électriques et électroménagers - peuvent aussi se voir appliquer un coefficient de vétusté. Ce calcul de la vétusté d’une cuisine équipée détermine le montant de l'indemnisation. Dans le cas où une cuisine aménagée et ses équipements électroménagers sont endommagés par un sinistre garanti, il est probable qu'un expert soit missionné pour déterminer la nature du sinistre. Il procédera alors à une évaluation globale des dommages et de l'indemnisation.

Vétusté récupérable, vétusté déduite, valeur à neuf ou rééquipement à neuf, vérifiez dans le contrat que vous avez souscrit les conditions qui s'appliquent à votre indemnisation en cas de sinistre garanti : indemnisation en plusieurs fois, justificatifs exigés, application d'une limite d'âge sur les biens assurés…

Comment est réalisé le calcul de la vétusté ? Pour bien comprendre les modalités d'indemnisation applicables en cas de sinistre garanti, il convient de vérifier si le contrat souscrit prévoit une indemnisation avec une vétusté déduite ou en valeur à neuf. D'autres notions comme la valeur vénale ou la valeur d'usage servent au calcul de l'indemnisation et sont souvent définies aux conditions générales de votre contrat. 

Pour bien comprendre la définition de la garantie valeur à neuf, il faut savoir que lorsque vous choisissez une indemnisation en valeur à neuf dans votre contrat d'assurance habitation de votre résidence principale, la prise en charge ne correspondra pas au prix auquel vous avez acheté votre bien. La valeur à neuf correspond en effet à la valeur d'un bien mobilier similaire neuf au jour du sinistre, sans application d'un coefficient de vétusté. Il convient de bien vérifier la garantie valeur à neuf dans son contrat, les assureurs proposent des définitions ou des modalités d’indemnisation parfois différentes. Notons qu'à la Macif, lorsque vous choisissez l'indemnisation en valeur à neuf, il n'y a pas d'abattement lié à la vétusté sur les biens garantis⁽¹⁾.

La valeur vénale d'un bien mobilier correspond au prix que l’on aurait retiré de sa vente s’il n’avait pas été endommagé. Pour déterminer la valeur vénale d’un bien, il convient de se référer à l’état du marché existant au moment du sinistre. À noter : à la Macif, l'indemnisation d'un bien mobilier ne se base pas sur la valeur vénale, mais bien sur la valeur de remplacement comme précédemment abordé.

La valeur d'usage en assurance, également appelée valeur de remplacement à neuf vétusté déduite, correspond à la valeur d’un bien mobilier identique neuf au jour du sinistre, de laquelle est déduite la vétusté du bien endommagé via l’application du taux de vétusté. Il existe donc une différence entre la valeur vénale et la valeur d’usage puisque que la valeur vénale correspond, quant à elle, à la valeur de revente.

Pour préserver votre patrimoine mobilier, il est recommandé de disposer d’une assurance habitation vous offrant des conditions d’indemnisation avantageuses en cas de sinistre, notamment en faisant le choix d’une indemnisation sur la base de la valeur à neuf de votre mobilier et en adaptant les plafonds d'indemnisation.

Avec l'assurance Macif Habitation, vous avez la possibilité de choisir l'indemnisation « valeur à neuf du mobilier »⁽²⁾. Elle vous permet de mieux couvrir votre capital mobilier en adaptant, dès la souscription du contrat, le plafond d’indemnisation à la valeur de vos biens garantis. Elle vous garantit le remboursement en valeur à neuf au jour du sinistre pour un matériel identique ou équivalent, sans déduction de la vétusté :

• pendant les 5 ans qui suivent sa mise en service en formules Équilibrée, Responsabilité Civile⁽³⁾ et Logement locatif ;
• sans limitation de durée en formule Confort.

Il est également important de veiller à ce que le capital mobilier assuré par le contrat soit adapté à la valeur de vos biens garantis.

L’indemnisation en valeur à neuf ne s’applique pas à tous les biens mobiliers. En effet, les contrats peuvent prévoir certaines exclusions de garantie. À la Macif, seuls le linge et les vêtements ne bénéficient pas de l’indemnisation en valeur à neuf. Les autres biens, même ceux garantis par la souscription d’une option, peuvent bénéficier d’une indemnisation en valeur à neuf pendant les 5 ans qui suivent leur mise en service (et sans limite de durée en formule Confort) ⁽⁴⁾.

Pensez à vérifier les conditions générales de votre assurance habitation locataire ou propriétaire pour prendre connaissance des  biens garantis et conditions de mise en œuvre.